Jean-Marie Vanlerenberghe

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
28 février 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie"
JORFTEXT000049242074(source JORF)
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membre du conseil d'orientation des retraites
Groupe:
Conseil d'orientation des retraites
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049172073(source JORF)
nomination
21 Février 202421/02/2024
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
Objet:
Bureau d'âge
Président d'âge
Groupe:
Bureau d'âge
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048140182(source JORF)
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
28 juillet 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat"
JORFTEXT000046114379(source JORF)
nomination
30 Juillet 202230/07/2022
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
membres suppléants, pour le département du Pas-de-Calais
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Rapporteurs
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale"
JORFTEXT000044948189(source JORF)
nomination
13 Janvier 202213/01/2022
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Rapporteurs
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale"
JORFTEXT000044948189(source JORF)
nomination
13 Janvier 202213/01/2022
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant, en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
7 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant, en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant, en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant, en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale"
JORFTEXT000044844845(source JORF)
nomination
06 Janvier 202206/01/2022
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
7 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale"
JORFTEXT000044844845(source JORF)
nomination
06 Janvier 202206/01/2022
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification"
JORFTEXT000043163011(source JORF)
nomination
20 Février 202120/02/2021
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043087969(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021"
JORFTEXT000042529779(source JORF)
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021"
JORFTEXT000042516142(source JORF)
nomination
13 Novembre 202013/11/2020
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des affaires sociales
Rapporteur général
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
Objet:
Bureau d'âge
Groupe:
Bureau d'âge
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042392090(source JORF)
nomination
03 Octobre 202003/10/2020
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
Objet:
Bureau d'âge
Groupe:
Bureau d'âge
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042388458(source JORF)
nomination
02 Octobre 202002/10/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
JORFTEXT000042097587(source JORF)
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
JORFTEXT000042097587(source JORF)
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
1er juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
JORFTEXT000042089252(source JORF)
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
1er juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
JORFTEXT000042089252(source JORF)
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Groupe:
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (Sénat)"
JORFTEXT000042071769(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur
sous réserve de leur transmission, du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie (A.N., XVe lég., n° 3018) et du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (A.N., XVe lég., n° 3019)
Objet:
mercredi 3 juin 2020
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000041950826(source JORF)
désignation
04 Juin 202004/06/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur sur le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (A.N., XVe lég., n° 2622)
Objet:
ce matin
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000041536310(source JORF)
nomination
06 Février 202006/02/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
Rapporteurs
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020"
JORFTEXT000039398368(source JORF)
nomination
20 Novembre 201920/11/2019
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020"
JORFTEXT000039393580(source JORF)
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020"
JORFTEXT000039384914(source JORF)
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé"
JORFTEXT000038617588(source JORF)
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais des contrats de complémentaire santé
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 mai 2019
par le Sénat dans sa séance du
2 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais des contrats de complémentaire santé
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais des contrats de complémentaire santé
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais des contrats de complémentaire santé"
JORFTEXT000038461582(source JORF)
nomination
11 Mai 201911/05/2019
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil du financement de la protection sociale
Groupe:
Haut Conseil du financement de la protection sociale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038125523(source JORF)
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
rapporteur sur le projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000037827005(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019"
JORFTEXT000037627629(source JORF)
nomination
21 Novembre 201821/11/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur pour avis sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (AN n° 911, XVe législature)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000037157667(source JORF)
nomination
06 Juillet 201806/07/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur général, chargé des recettes et équilibres financiers
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000037086615(source JORF)
nomination
21 Juin 201821/06/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membre titulaire de la commission des comptes de la sécurité sociale
Groupe:
Commission des comptes de la sécurité sociale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036560343(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation des retraites
Groupe:
Conseil d'orientation des retraites
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036121636(source JORF)
désignation
01 Décembre 201701/12/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018"
JORFTEXT000036075082(source JORF)
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur sur le projet de loi de programmation des finances publiques
pour les années 2018 à 2022 (AN, n° 234, XVe législature)
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur général, chargé des équilibres financiers
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires sociales
Rapporteur général
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: VANLERENBERGHE Jean-Marie
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
15 juillet 2016
portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033861332(source JORF)
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
14 avril 2016
portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant
l'article 166 de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de santé publique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033861332(source JORF)
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017"
JORFTEXT000033452070(source JORF)
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033415933(source JORF)
composition
18 Novembre 201618/11/2016
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032543503(source JORF)
désignation
19 Mai 201619/05/2016
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000031934093(source JORF)
composition
29 Janvier 201629/01/2016
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
sénateur-maire d'Arras, président de la communauté urbaine d'Arras, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000022358421(source JORF)
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Vanlerenberghe (Jean-Marie)
sénateur-maire d'Arras, président de la communauté urbaine d'Arras, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000018081336(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
maire d'Arras, président de la communauté urbaine d'Arras, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000000812408(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics
Divers
Suppléant
Remplace:M. Hubert Bouquet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Vanlerenberghe (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.